Alors qu’à Pont-de-Buis (Finistère) se déroulait en fin de semaine la mobilisation anti-écotaxe, le conseil régional de Rhône-Alpes adoptait, lui, le principe du centime additionnel de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE).
Pendant qu’à Pont-de-Buis dans le département du Finistère se déroulait en fin de semaine la mobilisation anti-écotaxe, le conseil régional de Rhône-Alpes adoptait le principe du centime additionnel de la Taxe Intérieure de Consommation sur les Produits Energétiques (TICPE). Une mesure prise pour le budget 2014 et qui prend en compte plusieurs éléments. D’une part, les dotations de l’Etat aux collectivités territoriales baisseront du fait des restrictions budgétaires. D’autre part, il est prévu d’opérer une péréquation des régions "riches", dont fait partie Rhône-Alpes, au profit d’autres régions "pauvres". "Nous avons retardé au maximum l’application de la modulation Grenelle (centime additionnel de la TICPE)", a expliqué Jean-Jack Queyranne, président du conseil régional.
Rhône-Alpes comptait parmi les deux dernières régions à ne pas avoir recouru à ce complément de taxe. Cette nouvelle recette est évaluée à 66 millions d’euros par an. Elle servira au financement des infrastructures ferroviaires du réseau TER, en matière de désenclavement et de régénération du réseau. Conformément aux dispositions de la loi, la modulation Grenelle appliquée en Rhône-Alpes sera de 0,73 centimes par litre de sans plomb, et de 1,35 d’euros par litre de gazole.