Les métropoles, qu’elles parviennent à un certain consensus, comme à Lyon, ou qu’elles provoquent de vives oppositions, comme à Marseille, n’en finissent pas de faire couler beaucoup d’encre. Comme en témoigne la tentative récente de confier, à la métropole marseillaise, des responsabilités sur le TER.
Le projet d’amendement du député Ciot a fait immédiatement l’objet d’un tacle de la part du vice- président de la région, Jean-Yves Petit, pour lequel c’est à la région de piloter les TER et non, à la métropole. "On aurait pu espérer qu’il s’intéresse à la faisabilité mais aussi aux conséquences sociales et économiques avant de faire une telle proposition", a considéré le patron des transports de la région.
Comment imaginer, en effet, que l’on puisse confier des services ferroviaires à la métropole, alors qu’on parle de réaliser justement l’intermodalité sous initiative régionale, dans le volet 3 ? Certes, les services TER contribuent, à Marseille comme ailleurs, à une desserte des agglomérations. Et ce sera évidemment davantage le cas pour Aix-Marseille Métropole. Certes, une fois la métropole créée, si elle voit le jour, il faudra bien réaliser l’intermodalité entre les réseaux de la métropole et le réseau régional, ce qui ne sera pas une mince affaire, d’autant plus que les dispositions concernant les gares seront examinées dans le cadre du volet 3.
En tout état de cause, ce projet d’amendement, effectivement délicat sur un plan juridique, ne manque pas d’attiser des craintes sociales. En effet, pour les services régionaux de voyageurs, c’est bien la SNCF qui bénéficie d’un monopole d’exploitation. A charge pour la région de conventionner avec la SNCF, laquelle emploie les cheminots...
Une autre tentative illustre encore le volet social du dossier "métropole", celle du député Mennucci qui, par une proposition d’amendement, tente de revenir sur celui adopté, en première lecture, par le Sénat. Dans cet amendement, qui sera réexaminé à l’Assemblée nationale à la mi-juillet, la métropole, au moins à Marseille, s’est vue dotée d’un périmètre de transport métropolitain (PTM) lui permettant de mettre en place soit des services urbains, comme n’importe quelle autorité organisatrice de transports urbains, soit des services non urbains.
La solution adoptée par le Sénat a eu le mérite de proposer une solution claire pour la desserte d’un vaste ensemble de plus de 400 000 habitants dans une aire urbaine de plus de 650 000 habitants (article 31 du projet de loi)(1), fait de pôles urbains et de zones peu denses traditionnellement desservies par des services non urbains(2). Conséquence sociale de ce PTM, la cohabitation de deux organisations du travail - trois si on fait cas des services ferroviaires exploités par la SNCF - pour une offre de services routiers complémentaires, auxquelles répondent deux conventions collectives.
C’est ce que refuse en réalité, le député Mennucci, considérant que la cohabitation de ces deux organisations du travail n’était pas acceptable.