En Côte d’Or, les élus du conseil général ont fait leur calcul. La réforme des rythmes scolaires a coûté 870 000 euros de plus en 2014 pour assurer la bonne gestion du transport scolaire dans ce département rural.
A la veille des élections départementales, les conseils généraux sortants font le bilan des actions menées sous leur compétence. En Côte-d’Or, François Sauvadet, le président (UDI) du conseil général, déplore un surcoût des transports scolaires de 870 000 euros en 2014, pour un budget total de 27 millions d’euros assurant la gestion de 408 circuits. "Il s’agit donc de près d’un million d’euros, non compensé par l’Etat et à la charge exclusive du département", peste l’élu dans les colonnes du quotidien régional Le bien public.
Cette augmentation sensible serait causée par la mise en place de la réforme Peillon, relative aux rythmes scolaires, qui a réinstallé la semaine de cinq jours. Pourtant, à l’instar du Loir-et-Cher, département présidé par Maurice Leroy (UDI également), la gratuité du service du transport scolaire n’a pas été remise en cause. "Nous avons choisi de maintenir son principe afin de préserver le pouvoir d’achat des familles", justifie-t-il. Pour financer ce surcoût, les communes ont été appelées à la rescousse.
En France, une même inflation de la charge des transports scolaires a été subie par de nombreux départements, notamment ruraux. "Le choix de la semaine de cinq jours d’école - plutôt que quatre jusqu’à l’an dernier - représente un surcoût évident pour les départements", jure Maurice Leroy, président du conseil général du Loiret.
Une étude du Groupement des autorités responsables de transport (Gart), publiée fin février, révèle, en effet, que cette réforme a généré, en 2014, une hausse du coût du transport scolaire d’environ 157 euros par élève. "Les départements ont dû faire face à une série de difficultés, au premier rang desquelles la question des enchevêtrements des temps scolaires et périscolaires", observe le Gart, qui note au passage que cette nouvelle charge financière n’a pas été "compensée par les pouvoirs publics".
A l’inverse, certains départements comme l’Indre-et-Loire ont réussi à faire des économies, en réorganisant leurs services. "La hausse des coûts n’est pas valable partout. Un léger surcoût a, en effet, été constaté en fin d’année dernière, ce qui a, pour autant, pu être globalement absorbé par la mutualisation des lignes scolaires et interurbaines dans nos départements", nuance-t-on à l’Assemblée des Départements de France (ADF).